Mentions Légales

OBJET DU SITE

Le site www.socarrieres.fr propose des informations sur le fonctionnement, les activités et la vie de l'Association SoCARRIÈRES* (Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Identification RNA : W783011716). Informations pratiques, documents, reportages, photographies, et vidéos sont présentés sur le site et destinés à tout public.

Ce site est édité en concordance avec les Statuts de l'association SoCARRIÈRES*.

COORDONNÉES DE L'ASSOCIATION (Siège social)

Adresse postale :

ASSOCIATION SoCARRIÈRES

160 rue Saint-Louis

78955 CARRIÈRES-SOUS-POISSY

Téléphone : 06 61 61 31 02

Adresse de messagerie électronique : contact@socarrieres.fr

ADMINISTRATION GÉNÉRALE DU SITE

Directeur de la publication :

Ghyslaine PELLETIER, Présidente

Administrateur du site :

Christophe DELRIEU, Président d'honneur

Contacter l'administrateur du site : contact@socarrieres.fr

HÉBERGEMENT ET CONCEPTION DU SITE

Conception et création du site

Christophe DELRIEU

32 Allée Aimé Césaire

78955 CARRIERES SOUS POISSY

Tél. : 06 86 90 10 73

Service de fourniture et d’hébergement du SITE

1&1 IONOS SARL

7, place de la Gare 57201 Sarreguemines Cedex

Site Web: www.ionos.fr

INFORMATIONS LÉGISLATIVES ET JURIDIQUES

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à dynamiser les échanges entre l'association SoCARRIÈRES* et les adhérents et/ou les visiteurs du site internet. Les destinataires des données sont les membres du bureau de l'association et l'administrateur du site.

Le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à:

ASSOCIATION SoCARRIÈRES

160 rue Saint-Louis

78955 CARRIÈRES-SOUS-POISSY

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Droits d'auteurs et reproduction

Les informations utilisées ne doivent être reproduites qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction, par n'importe quel moyen et à n'importe quelle fin, des documents, des graphismes, des photographies et des ressources multimédias issus du site www.socarrieres.fr est soumise à l'accord préalable de leurs auteurs.

En cas de doute sur l'identité des détenteurs, ou pour toute mise en relation avec les auteurs, une demande d'information peut être adressée à l'Administrateur du site (contact@socarrieres.fr).

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

En outre, le présent site Internet constitue une œuvre dont l'Association SoCARRIÈRES* est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de de l'Association SoCARRIÈRES* ou de tiers ayant autorisé l'Association SoCARRIÈRES* à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Crédits photos

©Association SoCARRIÈRES*

©Valérie DAUVERT-JOUAN

Protection des données personnelles et droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Données statistiques

Afin de mieux connaître les centres d'intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces cookies ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Par ailleurs, l'Association SoCARRIÈRES* procède à l'analyse de la fréquentation du site à partir de l'exploitation des données de connexion. Les adresses I.P. relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 12 mois.

Établissements de liens vers le site www.socarrieres.fr

L'Association SoCARRIÈRES* autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.socarrieres.fr pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site et le site www.socarrieres.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.socarrieres.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame).

Dans tous les cas d'espèce, l'Association SoCARRIÈRES* se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.socarrieres.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Association SoCARRIÈRES* quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Conditions d'utilisation du site

L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l'internet, en particulier dans l'utilisation des adresses électroniques et coordonnées téléphoniques des membres du bureau de l'Association.

Il est rappelé que l'article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l'insu de leurs détenteurs, pour procéder à l'envoi massif de messages non désirés, quel que soit l'objet des messages diffusés. En application de l'article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d'envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques du personnel de l'établissement, et la mise en place de traitements automatisés d'informations nominatives le concernant qui n'auraient pas fait l'objet d'une déclaration préalable à la CNIL.

Mise en garde générale

Les administrateurs et gestionnaires du site mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Les utilisateurs du site sont invités à signaler les éventuelles omissions, erreurs ou corrections auprès de l'Administrateur du site (contact@socarrieres.fr).